Logements créés
47
Permis de construire
Autorisé
07862022E0006
Transformation avec extension de surface
Adresse
2/4 RUE DES FRERES FARMAN TOUSSUS-LE-NOBLE 78117
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
5.643 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
3.177 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2022
Autorisation
08/01/2026
Décision
08/01/2026
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Toussus-Le-Noble (78620)
- Département
- Yvelines (78)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 78117
- Adresse
- 2/4 RUE DES FRERES FARMAN TOUSSUS-LE-NOBLE 78117
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Non renseigné ou autre utilisation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Plusieurs logements individuels
- Type de transformation
- Transformation de locaux en logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 5.643 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 1.123 m2 |
| Locaux | 1.123 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 1.123 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 1.123 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 47
- Individuels créés
- 37
- Collectifs créés
- 10
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- GROUPE E.T.E
- Code juridique demandeur
- 5499
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2022
- Parcelle 1
- AC 2
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 2/4
- Voie terrain
- RUE DES FRERES FARMAN
- Localité terrain
- TOUSSUS-LE-NOBLE
- Commune source
- 78620
- SIREN demandeur
- 851147413
- SIRET demandeur
- 85114741300039
- Code APE demandeur
- 43.22B
- Localité demandeur
- ASNIÈRES-SUR-SEINE
- Code postal demandeur
- 92600
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2026-01
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2026-01
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2022
- Date réelle d’autorisation
- 08/01/2026
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 37
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 10
- Type de locaux transformés
- Industrie
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07862025E0023
Toussus-Le-Noble, Yvelines
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 64 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07862025K0002
Toussus-Le-Noble, Yvelines
Nouvelle construction
Logements : 45
Surface : 2.750 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07862024K0031
Toussus-Le-Noble, Yvelines
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 13
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07862024K0028
Toussus-Le-Noble, Yvelines
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 5
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07862023E0003
Toussus Le Noble, Yvelines
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 101 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07862021E0007
Toussus Le Noble, Yvelines
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 86 m2