Permis de construire Autorisé

04730621J0005

Nouvelle construction

Le Temple-Sur-Lot / Lot-et-Garonne / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse PIECES DU CHATEAU LE TEMPLE-SUR-LOT 47110

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.046 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

37.458 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

06/08/2021

Décision

06/08/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Temple-Sur-Lot (47306)
Département: Lot-et-Garonne (47)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 47110
Adresse: PIECES DU CHATEAU LE TEMPLE-SUR-LOT 47110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.523 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	1.523 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOC EXPL BASE PLEIN AIR DE TEMPLE S-LOT
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AA 38

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOC EXPL BASE PLEIN AIR DE TEMPLE S-LOT (CENTRE OMNISPORTS)

SIREN 432947364

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN JEAN-CLAUDE LABADIE

Administrateur - né(e) en 1940

ALAIN MARC JOSE MERLY

Administrateur - né(e) en 1954

BERNARD GAVA

Administrateur - né(e) en 1948

BERNARD-HENRI LOUIS GENESTOU

Administrateur - né(e) en 1937

CHARLES PIERRE ERNEST GERARD LUDOVIC IMBERT

Administrateur - né(e) en 1952

GERARD ALBERT ZUTTION

Administrateur - né(e) en 1943

JEAN-HENRI PARREL

Administrateur - né(e) en 1948

JEAN-MARC DALMOLIN

Administrateur - né(e) en 1970

JEAN-PAUL FRAY

Administrateur - né(e) en 1945

JOSIANE HELENE MASCARIN (CANTAGREL)

Administrateur - né(e) en 1952

MICHEL DIEFENBACHER

Administrateur - né(e) en 1947

PATRICIA MOLINIE (CATA)

Administrateur - né(e) en 1964

PIERRE VRECH

Administrateur - né(e) en 1956

PIERRE-JEAN FOUGEYROLLAS

Administrateur - né(e) en 1958

BRUNO BLUCHEAU

Directeur Général - né(e) en 1973

JEAN-MARIE VRECH

Président du conseil d'administration - né(e) en 1958

Administrateur

781843990

SIREN 781843990

Administrateur

COMMUNAUTE COMMUNES LOT ET TOLZAC

SIREN 244701405

Administrateur

COMMUNE DE FONGRAVE

SIREN 214700999

Administrateur

COMMUNE DE SAINTE LIVRADE SUR LOT

SIREN 214702524

Administrateur

COMMUNE DU TEMPLE SUR LOT

SIREN 214703068

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: PIECES DU CHATEAU
Localité terrain: LE TEMPLE-SUR-LOT
Commune source: 47306
SIREN demandeur: 432947364
SIRET demandeur: 43294736400027
Code APE demandeur: 93.11Z
Localité demandeur: LE TEMPLE-SUR-LOT
Code postal demandeur: 47110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 06/08/2021
Type de service public: Culture et loisir

Le Temple-Sur-Lot, Lot-et-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 125 m²