Permis de construire Autorisé

0276361400007

Nouvelle construction

Le Thuit-Anger / Eure / Normandie

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Adresse AVENUE DU CAMP PERRIER LE THUIT-ANGER 27370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

676 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.602 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

04/02/2015

Décision

04/02/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Thuit-Anger (27636)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27370
Adresse: AVENUE DU CAMP PERRIER LE THUIT-ANGER 27370

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	676 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DOOLIN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZA 112

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DOOLIN

SIREN 802099242

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICIA NATHALIE CLAUDINE LAMY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

SYLVAIN DOMINIQUE FRANCOIS BERENGER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE DU CAMP PERRIER
Localité terrain: LE THUIT-ANGER
Commune source: 27636
SIREN demandeur: 802099242
SIRET demandeur: 80209924200017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ETREVILLE
Code postal demandeur: 27350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 04/02/2015
Type de service public: Non rempli

Le Thuit-Anger, Eure

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 90 m²