Permis de construire Travaux terminés

04937319C0027

Nouvelle construction

Lys-Haut-Layon / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse RUE DE L' AUBE - LOTISSEMENT L LYS-HAUT-LAYON 49540

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

284 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.233 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

27/05/2019

Décision

27/05/2019

Début chantier

05/02/2020

Fin travaux

12/05/2021

Localisation

Commune: Lys-Haut-Layon (49373)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49540
Adresse: RUE DE L' AUBE - LOTISSEMENT L LYS-HAUT-LAYON 49540

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	284 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SEVRE LOIRE HABITAT
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZI 202
Parcelle 2: ZI 203
Parcelle 3: ZI 204

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SEVRE LOIRE HABITAT (OPH)

SIREN 342007812

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN PICARD

Administrateur - né(e) en 1957

CATHERINE LELOUP-COTTIN (LELOUP)

Administrateur - né(e) en 1965

CHANTAL BAUDON (LATREILLE)

Administrateur - né(e) en 1944

DIDIER MOTARD

Administrateur - né(e) en 1958

ETIENNE AUGEREAU

Administrateur - né(e) en 1946

EVELYNE BONNET (BERTEAU)

Administrateur - né(e) en 1956

FRANCIS FROUIN

Administrateur - né(e) en 1956

FRANÇOIS DEBREUIL

Administrateur - né(e) en 1966

FRANCOISE MAHOUDO (BAUMIER)

Administrateur - né(e) en 1948

GILLES BOURDOULEIX

Administrateur - né(e) en 1960

HERVE MARTIN

Administrateur - né(e) en 1969

JEAN-MAURICE BUREAU

Administrateur - né(e) en 1952

JEROME LUSSON

Administrateur - né(e) en 1972

JOEL BARREAU

Administrateur - né(e) en 1953

LAURENCE TEXEREAU (LE QUELLEC)

Administrateur - né(e) en 1971

MARIE-JOSÈPHE GREAU (GREAU)

Administrateur - né(e) en 1943

MEDERICK THOMAS

Administrateur - né(e) en 1973

PATRICIA MACE

Administrateur - né(e) en 1958

PHILIPPE COUASNON

Administrateur - né(e) en 1962

RICHARD CESBRON

Administrateur - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L' AUBE - LOTISSEMENT L
Localité terrain: LYS-HAUT-LAYON
Commune source: 49373
SIREN demandeur: 342007812
SIRET demandeur: 34200781200023
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: CHOLET
Code postal demandeur: 49321
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2019-06
Prise en compte ouverture chantier: 2020-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 27/05/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 05/02/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 12/05/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Lys-Haut-Layon, Maine-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²