Permis de construire Chantier commencé

08524317C0047

Nouvelle construction

Brem Sur Mer / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse LA MIGNOTIERE BREM SUR MER 85470

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

119 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

651 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

08/01/2018

Décision

08/01/2018

Début chantier

26/03/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brem Sur Mer (85243)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85470
Adresse: LA MIGNOTIERE BREM SUR MER 85470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	291 m²	119 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	291 m²	119 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: A 687
Parcelle 2: A 691

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA MIGNOTIERE
Localité terrain: BREM SUR MER
Commune source: 85243
Localité demandeur: BREM-SUR-MER
Code postal demandeur: 85470
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-01
Prise en compte ouverture chantier: 2018-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 08/01/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 26/03/2018
Type de service public: Non rempli

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Permis d amenager Décision du 09/01/2018