Permis de construire Autorisé

07315312D1015

Extension de surface sans transformation

Marthod / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse LES CHABOTS MARTHOD 73400

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

98 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.755 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

08/03/2013

Décision

08/03/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Marthod (73153)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73400
Adresse: LES CHABOTS MARTHOD 73400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	223 m²	98 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	223 m²	98 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: B 556
Parcelle 2: B 3648

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES CHABOTS
Localité terrain: MARTHOD
Commune source: 73153
Localité demandeur: MARTHOD
Code postal demandeur: 73400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 08/03/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 18/04/2013

07315312D1016

Marthod, Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 165 m²

Permis de construire Décision du 15/01/2013

07315312D1014

Marthod, Savoie

Marthod, Savoie

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²