Permis de construire Travaux terminés

07410524B0006

Nouvelle construction

Douvaine / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AVENUE DU BAS-CHABLAIS EN BELLEGARDE EST DOUVAINE 74140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

616 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.329 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

10/07/2024

Décision

10/07/2024

Début chantier

26/09/2024

Fin travaux

19/12/2025

Localisation

Commune: Douvaine (74105)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74140
Adresse: AVENUE DU BAS-CHABLAIS EN BELLEGARDE EST DOUVAINE 74140

Carte

Centre communal

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	253 m²	616 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	253 m²	616 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RIGOMOUX
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: A 1679

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE DU BAS-CHABLAIS
Lieu-dit terrain: EN BELLEGARDE EST
Localité terrain: DOUVAINE
Commune source: 74105
SIREN demandeur: 914694625
SIRET demandeur: 91469462500015
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: DOUVAINE
Code postal demandeur: 74140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-07
Prise en compte ouverture chantier: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 10/07/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 26/09/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 19/12/2025
Type de service public: Non rempli

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