Permis d amenager Autorisé

0383892120003

Non renseigné

Saint-Georges-D'esperanche / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE COLOMBIER SAINT-GEORGES-D'ESPERANCHE 38790

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.334 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

15/03/2022

Décision

15/03/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Georges-D'esperanche (38389)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38790
Adresse: LE COLOMBIER SAINT-GEORGES-D'ESPERANCHE 38790

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: M S H
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AR 335
Parcelle 2: AR 336

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

M S H

SIREN 503661225

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PIERRE HENRI MERLIN

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE COLOMBIER
Localité terrain: SAINT-GEORGES-D'ESPERANCHE
Commune source: 38389
SIREN demandeur: 503661225
SIRET demandeur: 50366122500014
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: ST GEORGES D ESPERANCHE
Code postal demandeur: 38790
Prise en compte autorisation: 2022-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 15/03/2022

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/05/2022