Permis de construire Chantier commencé

0130151700036

Nouvelle construction

Bouc-Bel-Air / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CH DE SAUVECANNE -LOTI BOUC-BEL-AIR 13320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

816 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

15.512 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

09/08/2017

Décision

09/08/2017

Début chantier

02/05/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bouc-Bel-Air (13015)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13320
Adresse: CH DE SAUVECANNE -LOTI BOUC-BEL-AIR 13320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	816 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	408 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	408 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES PINS DE BBA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: CH 278

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES PINS DE BBA

SIREN 499251288

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

XAVIER GALICE

Gérant - né(e) en 1970

Associé indéfiniment responsable

338106834

SIREN 338106834

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CH DE SAUVECANNE -LOTI
Localité terrain: BOUC-BEL-AIR
Commune source: 13015
SIREN demandeur: 499251288
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VILLENEUVE D ASCQ
Code postal demandeur: 59650
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-08
Prise en compte ouverture chantier: 2018-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 09/08/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 02/05/2018
Type de service public: Culture et loisir

Logements : - Surface : -

Permis de demolir Décision du 08/09/2017

0130151700004

Bouc-Bel-Air, Bouches-du-Rhône

Logements : - Surface : -