Permis de construire Travaux terminés

04602115F0010

Nouvelle construction

Beduer / Lot / Occitanie

Exporter PDF

Adresse LE BOUCLE BEDUER 46100

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.132 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

70.552 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

15/09/2015

Décision

15/09/2015

Début chantier

09/09/2016

Fin travaux

14/04/2017

Localisation

Commune: Beduer (46021)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46100
Adresse: LE BOUCLE BEDUER 46100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	990 m²	1.566 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	990 m²	1.566 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE BEL AIR
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 1911
Parcelle 2: A 939

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE BEL AIR

SIREN 410993927

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE GABRIEL ROGER BATAILLE

Gérant - né(e) en 2004

DENIS JEAN FRANCOIS BATAILLE

Gérant - né(e) en 1972

OLIVIER JEAN PAUL BATAILLE

Gérant - né(e) en 1972

REMI ARTHUR SZKONDZIAK

Gérant - né(e) en 1999

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE BOUCLE
Localité terrain: BEDUER
Commune source: 46021
SIREN demandeur: 410993927
SIRET demandeur: 41099392700012
Code APE demandeur: 01.43Z
Localité demandeur: SAINTE-COLOMBE
Code postal demandeur: 46120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Prise en compte ouverture chantier: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 15/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 09/09/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 14/04/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

12/10/2015

04602115F0013

Beduer, Lot

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 102 m²

Permis de construire

30/07/2015

04602115F0009

Beduer, Lot

Beduer, Lot

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²