Permis d amenager Travaux terminés

07803613E0002

Non renseigné

Autouillet / Yvelines / Île-de-France

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Adresse LE VAL CORNU AUTOUILLET

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

19.833 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/03/2018

Autorisation

11/02/2014

Décision

11/02/2014

Début chantier

04/03/2016

Fin travaux

20/03/2018

Localisation

Commune: Autouillet (78036)
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 78490
Adresse: LE VAL CORNU AUTOUILLET

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LOTICIS
Code juridique demandeur: 5610
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZA 92
Parcelle 2: ZA 97
Parcelle 3: ZA 99

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LOTICIS

SIREN 339799538

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID FOURNET

Directeur Général - né(e) en 1972

JEAN-PHILIPPE JARNO

Président de SAS - né(e) en 1969

LAURENT TIROT

Président de SAS - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

797779725

SIREN 797779725

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHOUR MESSAS

Directeur Général - né(e) en 1976

ALAIN CHAVANCE

Directeur Général - né(e) en 1971

VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)

Directeur Général - né(e) en 1969

ARIANE MIGNON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

CHRISTOPHE TALLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

DOMINIQUE MULLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

EVE MARTINEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

FLORENCE PAGE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

FLORENT ROHLES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

LAURENT INARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARINE CAMBOLIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

OLIVIER LENEL

Président du directoire - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

418009726

SIREN 418009726

Commissaire aux comptes titulaire

712024140

SIREN 712024140

Commissaire aux comptes suppléant

QUALIANS

SIREN 434700746

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT VIOLIER

Gérant - né(e) en 1963

ELISABETH DE MOURA (DA CUNHA)

Gérant - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE VAL CORNU
Localité terrain: AUTOUILLET
Commune source: 78036
SIREN demandeur: 339799538
SIRET demandeur: 33979953800022
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: MONTFORT-L'AMAURY
Code postal demandeur: 78490
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 20/03/2018
Date réelle d’autorisation: 11/02/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 04/03/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 20/03/2018

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/02/2014

07803613E0002

Autouillet, Yvelines

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/02/2014

07803613E0001

Autouillet, Yvelines

Logements : - Surface : -