Permis de construire Travaux terminés

05948217S0002

Nouvelle construction

Quesnoy-Sur-Deule / Nord / Hauts-de-France

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Adresse PLACE SAINT MICHEL QUESNOY-SUR-DEULE 59890

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.694 m²

Surface démolie

205 m²

Surface du terrain

2.444 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

19/06/2017

Décision

19/06/2017

Début chantier

13/11/2017

Fin travaux

30/11/2019

Localisation

Commune: Quesnoy-Sur-Deule (59482)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59890
Adresse: PLACE SAINT MICHEL QUESNOY-SUR-DEULE 59890

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 205 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 205 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	205 m²	1.694 m²	205 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 26
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 26
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 14
3 pièces créés: 9
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 3
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ORIA QUESNOY
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AK 245
Parcelle 2: AK 246

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ORIA QUESNOY

SIREN 830968616

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PETER SOETAERT

Liquidateur - né(e) en 1969

Associé indéfiniment responsable

CAPIMO NDF

SIREN 519030217

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL BENOIST

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1975

Commissaire aux comptes titulaire

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

SIREN 672006483

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS GUILLON

Autre - né(e) en 1967

FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN

Autre - né(e) en 1973

SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)

Autre - né(e) en 1973

ITTO FADILA EL HARIRI

Président de SAS - né(e) en 1977

Associé indéfiniment responsable

ORIA INVEST

SIREN 811166651

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PETER SOETAERT

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PLACE SAINT MICHEL
Localité terrain: QUESNOY-SUR-DEULE
Commune source: 59482
SIREN demandeur: 830968616
SIRET demandeur: 83096861600011
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: LAMBERSART
Code postal demandeur: 59130
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2017-06
Prise en compte ouverture chantier: 2017-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 19/06/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 13/11/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 30/11/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 26
Type d’annexe: Pas d’annexe

Quesnoy-Sur-Deule, Nord

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 92 m²