Permis de construire Travaux terminés

04404713Z1051

Nouvelle construction

Coueron / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 27 RUE DES MARAÎCHERS COUERON 44220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

766 m²

Surface démolie

766 m²

Surface du terrain

5.051 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

18/09/2013

Décision

18/09/2013

Début chantier

01/10/2013

Fin travaux

30/04/2014

Localisation

Commune: Coueron (44047)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44220
Adresse: 27 RUE DES MARAÎCHERS COUERON 44220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 766 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 766 m²
Commerce démoli: 603 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	766 m²	766 m²	766 m²
Commerce	603 m²	603 m²	603 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AP 450

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 27
Voie terrain: RUE DES MARAÎCHERS
Localité terrain: COUERON
Commune source: 44047
Localité demandeur: SAUTRON
Code postal demandeur: 44880
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 18/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 30/04/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 18/10/2013