Permis d amenager Autorisé

0690062400001

Nouvelle construction

Amplepuis / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse HAUT DU REVERDY ""LE PICHOMARD"" AMPLEPUIS 69550

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

9.998 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

57.288 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

02/05/2025

Décision

02/05/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Amplepuis (69006)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69550
Adresse: HAUT DU REVERDY ""LE PICHOMARD"" AMPLEPUIS 69550

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	9.998 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	8.765 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ACTIPOLE DE LA GARE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AI 314
Parcelle 2: AI 314
Parcelle 3: AI 273

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ACTIPOLE DE LA GARE

SIREN 934233586

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

FINANCIERE MOOS

SIREN 493317549

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE MOOS

Gérant - né(e) en 1983

MICHEL MOOS

Gérant - né(e) en 1946

Commissaire aux comptes titulaire

450774898

SIREN 450774898

Société liée

FONCIERE MOOS

SIREN 890941883

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

FINANCIERE MOOS

SIREN 493317549

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: HAUT DU REVERDY
Lieu-dit terrain: ""LE PICHOMARD""
Localité terrain: AMPLEPUIS
Commune source: 69006
SIREN demandeur: 934233586
SIRET demandeur: 93423358600015
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: TARARE
Code postal demandeur: 69170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 02/05/2025
Type de service public: Non rempli

Amplepuis, Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 5.925 m²