Permis de construire Travaux terminés

09305019C0008

Nouvelle construction

Neuilly Sur Marne / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 120/1 BIS A DU MARECHAL LECLERC ANGLE NEUILLY SUR MARNE

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.910 m²

Surface démolie

856 m²

Surface du terrain

1.604 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

06/05/2019

Décision

06/05/2019

Début chantier

28/06/2019

Fin travaux

13/12/2022

Localisation

Commune: Neuilly Sur Marne (93050)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 31080
Adresse: 120/1 BIS A DU MARECHAL LECLERC ANGLE NEUILLY SUR MARNE

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 856 m²
Logements démolis: 5
Habitation démolie: 253 m²
Locaux démolis: 603 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	253 m²	3.667 m²	253 m²	0 m²
Locaux	603 m²	243 m²	603 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 60
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 60
Démolis: 5
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 32
3 pièces créés: 22
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COTE JARDIN
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AE 76
Parcelle 2: AE 17
Parcelle 3: AE 17

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COTE JARDIN

SIREN 853668978

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

880141056

SIREN 880141056

Gérant

SAINT GEORGES PROMOTION (SAINT GEORGES PROMOTION)

SIREN 448132506

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC TESSEYDRE

Commissaire aux comptes suppléant

ALAIN PUJOL

Directeur Général - né(e) en 1942

LOIC PUJOL

Président de SAS - né(e) en 1975

Commissaire aux comptes titulaire

026420091

SIREN 026420091

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 120/1
Voie terrain: BIS A DU MARECHAL LECLERC ANGLE
Localité terrain: NEUILLY SUR MARNE
Commune source: 93050
SIREN demandeur: 853668978
SIRET demandeur: 85366897800010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31080
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2019-05
Prise en compte ouverture chantier: 2019-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 06/05/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 28/06/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 13/12/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 60
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 30/09/2019

09305019C0058

Neuilly Sur Marne, Seine-Saint-Denis

Transformation avec diminution de surface

Logements : 3 Surface : 18 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 20/05/2019

09305019C0017

Neuilly-Sur-Marne, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 23 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 17/06/2019

09305019C0024

Neuilly-Sur-Marne, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/02/2020

09305019C0049

Neuilly Sur Marne, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 100 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/08/2019

09305019C0029

Neuilly-Sur-Marne, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 128 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/07/2019

09305019C0020

Neuilly Sur Marne, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 214 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/07/2019

09305019C0019

Neuilly Sur Marne, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 159 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/05/2019

09305019C0005

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Logements : 43 Surface : 2.879 m²

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Logements : 0 Surface : 128 m²

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Logements : 1 Surface : 68 m²

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09305026C0003

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Logements : 1 Surface : 114 m²

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Mis à jour ce mois-ci 14/08/2023

09305023C0009

Neuilly Sur Marne, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 115 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 20/02/2026

09305026C0003

Neuilly Sur Marne, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 120 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 20/11/2025

09305025C0089

Neuilly-Sur-Marne, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²