Permis d amenager Autorisé

03407912C0009

Non renseigné

Clermont L'herault / Hérault / Occitanie

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Adresse LA BARRIERE CLERMONT L'HERAULT 34800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

5.380 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

11/03/2013

Décision

11/03/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Clermont L'herault (34079)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34800
Adresse: LA BARRIERE CLERMONT L'HERAULT 34800

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FONCIER DEVELOPPEMENT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: CT 43
Parcelle 2: CT 148

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FONCIER DEVELOPPEMENT

SIREN 509677050

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE MARIE-ANDRÉ MOLINIER

- né(e) en 1963

FABRICE MARTEL

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1973

OLIVIER BORS

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

BERTRAND JEAN AUGUSTE LACOUR

Directeur Général - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA BARRIERE
Localité terrain: CLERMONT L'HERAULT
Commune source: 34079
SIREN demandeur: 509677050
SIRET demandeur: 50967705000015
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: JUVIGNAC
Code postal demandeur: 34990
Prise en compte autorisation: 2013-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 11/03/2013

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/06/2013