Permis de construire Chantier commencé

02203115P0006

Extension de surface sans transformation

Carno T / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse 48 RUE PRINCIPALE CARNO T 22160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

8.197 m²

Surface démolie

237 m²

Surface du terrain

31.958 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

23/06/2015

Décision

23/06/2015

Début chantier

27/10/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Carno T (22031)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22160
Adresse: 48 RUE PRINCIPALE CARNO T 22160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 237 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 237 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	4.940 m²	8.197 m²	237 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VITALAC
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 263
Parcelle 2: AB 311
Parcelle 3: ZN 117

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VITALAC

SIREN 351516455

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN LE CALVEZ

Directeur Général - né(e) en 1981

Commissaire aux comptes titulaire

EFFICIENCE AUDIT (EFFICIENCE CONSULTANTS)

SIREN 415128180

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MIKAEL CHRISTIAN FRANCIS LE BOHEC

Président de SAS - né(e) en 1977

Président de SAS

VITALAC GROUP

SIREN 351342381

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT PIERRE DANIEL LE BOHEC

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1973

JULIEN LE CALVEZ

Directeur Général - né(e) en 1981

GILBERT LE CALVEZ

Président de SAS - né(e) en 1954

Société liée

904692035

SIREN 904692035

Directeur Général

950878298

SIREN 950878298

Commissaire aux comptes titulaire

EFFICIENCE AUDIT (EFFICIENCE CONSULTANTS)

SIREN 415128180

Commissaire aux comptes titulaire

MGA AUDIT

SIREN 450541974

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIE ANNE NADINE GOURITEN

Gérant - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 48
Voie terrain: RUE PRINCIPALE
Localité terrain: CARNO T
Commune source: 22031
SIREN demandeur: 351516455
SIRET demandeur: 35151645500018
Code APE demandeur: 10.91Z
Localité demandeur: CARNO T
Code postal demandeur: 22160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 23/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 27/10/2015
Type de service public: Non rempli

Carno T, Côtes-d'Armor

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²