Declaration prealable Autorisé

08310818B0002

Extension de surface sans transformation

Roquebrussanne La / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 38 AVENUE SAINT SEBASTIEN ROQUEBRUSSANNE LA 83136

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

20 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.973 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

05/02/2018

Décision

05/02/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Roquebrussanne La (83108)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83136
Adresse: 38 AVENUE SAINT SEBASTIEN ROQUEBRUSSANNE LA 83136

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.140 m²	10 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.140 m²	10 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: B 552
Parcelle 2: B 753
Parcelle 3: B 754

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 38
Voie terrain: AVENUE SAINT SEBASTIEN
Localité terrain: ROQUEBRUSSANNE LA
Commune source: 83108
Localité demandeur: ROQUEBRUSSANNE LA
Code postal demandeur: 83136
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 05/02/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/02/2019