Permis de construire Annulé

03351715S0006

Extension de surface sans transformation

Soussans / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse RUE DES TASTES ET 6 PLACE DE LA MAIRIE SOUSSANS 33460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

472 m²

Surface démolie

202 m²

Surface du terrain

2.885 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

23/06/2015

Décision

23/06/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Soussans (33517)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33460
Adresse: RUE DES TASTES ET 6 PLACE DE LA MAIRIE SOUSSANS 33460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 202 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 101 m²
Commerce démoli: 101 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	175 m²	394 m²	0 m²
Locaux	369 m²	78 m²	101 m²
Commerce	101 m²	0 m²	101 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CERCLE OFFICIEL
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 274
Parcelle 2: AB 396
Parcelle 3: AB 270

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CERCLE OFFICIEL

SIREN 535221519

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN DIDIER BRANCQ

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES TASTES
Lieu-dit terrain: ET 6 PLACE DE LA MAIRIE
Localité terrain: SOUSSANS
Commune source: 33517
SIREN demandeur: 535221519
SIRET demandeur: 53522151900023
Code APE demandeur: 63.91Z
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75001
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 23/06/2015
Type de service public: Non rempli

Soussans, Gironde

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 181 m²