Permis de construire Autorisé

05911225O0021

Transformation avec diminution de surface

Bruay Sur L Escaut / Nord / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse RUE DU PRESIDENT LECUYER BRUAY SUR L ESCAUT 59860

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2 m²

Surface démolie

151 m²

Surface du terrain

983 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

13/02/2026

Décision

13/02/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bruay Sur L Escaut (59112)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59860
Adresse: RUE DU PRESIDENT LECUYER BRUAY SUR L ESCAUT 59860

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 151 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 151 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	6.500 m²	1 m²	151 m²	6.348 m²	6.348 m²
Commerce	0 m²	1 m²	0 m²	0 m²	6.348 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOC DES ENTREPOTS DE THUMERIES
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AV 519

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOC DES ENTREPOTS DE THUMERIES

SIREN 457507218

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL LAUDE

- né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU PRESIDENT LECUYER
Localité terrain: BRUAY SUR L ESCAUT
Commune source: 59112
SIREN demandeur: 457507218
SIRET demandeur: 45750721800057
Code APE demandeur: 52.10B
Localité demandeur: VITRY-EN-ARTOIS
Code postal demandeur: 62490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 13/02/2026
Type de locaux transformés: Artisanat
Type de service public: Non rempli

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 106 m²

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/04/2026

0591122600004

Bruay Sur L Escaut, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 99 m²