Permis de construire Travaux terminés

01210121A1006

Nouvelle construction

Flagnac / Aveyron / Occitanie

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Adresse LA PLANE FLAGNAC 12300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.172 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.441 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

09/09/2021

Décision

09/09/2021

Début chantier

07/06/2022

Fin travaux

30/03/2024

Localisation

Commune: Flagnac (12101)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12300
Adresse: LA PLANE FLAGNAC 12300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.145 m²	1.086 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.145 m²	1.086 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE PUECH MEJA
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: B 3235

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE PUECH MEJA

SIREN 402682074

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS GASTON GEORGES ANDRE DOMERGUE

Gérant - né(e) en 1967

ROMAIN FRANCOIS RENE CHRISTIAN DOMERGUE

Gérant - né(e) en 2000

ROSELYNE ANNETTE YVETTE DOMERGUE (ROUX)

Gérant - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA PLANE
Localité terrain: FLAGNAC
Commune source: 12101
SIREN demandeur: 402682074
SIRET demandeur: 40268207400016
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: FLAGNAC
Code postal demandeur: 12300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-10
Prise en compte ouverture chantier: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 09/09/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 07/06/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 30/03/2024
Type de service public: Non rempli

Flagnac, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 153 m²