Permis de construire Autorisé

04505123V0018

Nouvelle construction

Bray-Saint-Aignan / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse BRAY-SAINT-AIGNAN 45460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

472 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

330.678 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

05/05/2025

Décision

05/05/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bray-Saint-Aignan (45051)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45460
Adresse: BRAY-SAINT-AIGNAN 45460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	236 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	236 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BRAY ENERGIES
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: B 1104
Parcelle 2: B 1105
Parcelle 3: B 1106

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Localité terrain: BRAY-SAINT-AIGNAN
Commune source: 45051
SIREN demandeur: 949637334
SIRET demandeur: 94963733400010
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: BEGLES
Code postal demandeur: 33130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 05/05/2025
Type de service public: Ouvrage spécial

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/05/2024