Permis de construire Travaux terminés

02752313B0001

Extension de surface sans transformation

Saint-Clair-D Arcey / Eure / Normandie

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Adresse 1023 RUE DE LA BONNE MARE SAINT-CLAIR-D ARCEY 27300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

314 m²

Surface démolie

162 m²

Surface du terrain

70.700 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

02/09/2013

Décision

02/09/2013

Début chantier

18/02/2014

Fin travaux

15/10/2014

Localisation

Commune: Saint-Clair-D Arcey (27523)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27300
Adresse: 1023 RUE DE LA BONNE MARE SAINT-CLAIR-D ARCEY 27300

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 162 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 162 m²
Agricole démoli: 162 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	180 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.896 m²	314 m²	162 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.896 m²	314 m²	162 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 443
Parcelle 2: B 183
Parcelle 3: B 176

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1023
Voie terrain: RUE DE LA BONNE MARE
Localité terrain: SAINT-CLAIR-D ARCEY
Commune source: 27523
Localité demandeur: SAINT-CLAIR-D ARCEY
Code postal demandeur: 27300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 02/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 18/02/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 15/10/2014
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 0 m²