Permis de construire Autorisé

04601823S0005

Extension de surface sans transformation

Le Bastit / Lot / Occitanie

Exporter PDF

Adresse TARTAYROU LE BASTIT 46500

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.070 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

143.290 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

10/01/2024

Décision

10/01/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Bastit (46018)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46500
Adresse: TARTAYROU LE BASTIT 46500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.419 m²	535 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.419 m²	535 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FERME DE TARTAYROU
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0C 709
Parcelle 2: 0C 698
Parcelle 3: 0C 699

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FERME DE TARTAYROU

SIREN 444927644

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CYRIL GARRIGUES

Gérant - né(e) en 1978

SEGOLENE FRANCOUAL (BAUDEIGNE)

Gérant - né(e) en 1980

STEPHANE JEAN MICHEL JOSEPH CANCE

Gérant - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: TARTAYROU
Localité terrain: LE BASTIT
Commune source: 46018
SIREN demandeur: 444927644
SIRET demandeur: 44492764400013
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: LE BASTIT
Code postal demandeur: 46500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 10/01/2024
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

31/01/2024

04601823S0006

Le Bastit, Lot

Le Bastit, Lot

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 72 m²