Declaration prealable Autorisé

07304518M5005

Nouvelle construction

Le Bois / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse PONSERAND LE BOIS 73260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

18 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.302 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

27/08/2018

Décision

27/08/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Bois (73045)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73260
Adresse: PONSERAND LE BOIS 73260

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.854 m²	18 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	1.854 m²	18 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SI DU BASSIN DES DORONS
Code juridique demandeur: 7353
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: OB 693
Parcelle 2: OB 697

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SI DU BASSIN DES DORONS

SIREN 200052470

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.