Permis de construire Autorisé

02201520Q0019

Nouvelle construction

Brehand / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse LES PORTES MONVOISIN BREHAND 22510

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.440 m²

Surface démolie

3.440 m²

Surface du terrain

15.742 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

15/02/2021

Décision

15/02/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brehand (22015)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22510
Adresse: LES PORTES MONVOISIN BREHAND 22510

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 3.440 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.720 m²
Agricole démoli: 1.720 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.720 m²	1.720 m²	1.720 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.720 m²	1.720 m²	1.720 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL PMB
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZN 156
Parcelle 2: ZN 141
Parcelle 3: ZN 143

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SARL PMB

SIREN 803297308

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD CORNILLET

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES PORTES MONVOISIN
Localité terrain: BREHAND
Commune source: 22015
SIREN demandeur: 803297308
SIRET demandeur: 80329730800014
Code APE demandeur: 01.46Z
Localité demandeur: BREHAND
Code postal demandeur: 22510
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 15/02/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/02/2021