Permis de construire Chantier commencé

01032515C0018

Extension de surface sans transformation

Rosieres-Pres-Troyes / Aube / Grand Est

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Adresse PLACE CHARLES DE GAULLE ROSIERES-PRES-TROYES 10430

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

154 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.805 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

29/10/2015

Décision

29/10/2015

Début chantier

01/06/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rosieres-Pres-Troyes (10325)
Département: Aube (10)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 10430
Adresse: PLACE CHARLES DE GAULLE ROSIERES-PRES-TROYES 10430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.016 m²	154 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	2.016 m²	154 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AV 49

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES

SIREN 211003140

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PLACE CHARLES DE GAULLE
Localité terrain: ROSIERES-PRES-TROYES
Commune source: 10325
SIREN demandeur: 211003140
SIRET demandeur: 21100314000012
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ROSIERES-PRES-TROYES
Code postal demandeur: 10430
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 29/10/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2016
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 03/09/2015

01032515C0021

Rosieres-Pres-Troyes, Aube

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 158 m²

Permis d amenager Décision du 05/09/2015

Rosieres-Pres-Troyes, Aube

Rosieres-Pres-Troyes, Aube

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 483 m²