Permis de demolir Autorisé

05900821O0004

Non renseigné

Aniche / Nord / Hauts-de-France

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Adresse RUE EUGENE NATIEZ ANICHE 59580

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

37 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

07/07/2021

Décision

07/07/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aniche (59008)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59580
Adresse: RUE EUGENE NATIEZ ANICHE 59580

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE D ANICHE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AM 902
Parcelle 2: AM 903

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE D ANICHE

SIREN 215900085

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE EUGENE NATIEZ
Localité terrain: ANICHE
Commune source: 59008
SIREN demandeur: 215900085
SIRET demandeur: 21590008500014
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ANICHE
Code postal demandeur: 59580
Prise en compte autorisation: 2021-07
Dernière mise à jour Sitadel: 202107
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 07/07/2021

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