Permis de construire Chantier commencé

08413713N0043

Nouvelle construction

Vaison La Romaine / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LES ECLUSES 1100 CHEMIN DE L'ANCIENNE VOIE FERREE VAISON LA ROMAINE

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

551 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.110 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

06/01/2014

Décision

06/01/2014

Début chantier

01/07/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vaison La Romaine (84137)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84110
Adresse: LES ECLUSES 1100 CHEMIN DE L'ANCIENNE VOIE FERREE VAISON LA ROMAINE

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	551 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	551 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES ECLUSES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AT 68

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES ECLUSES

SIREN 798033858

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE-PIERRE CENTELLES (CHAVE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

ALAIN CENTELLES

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES ECLUSES
Lieu-dit terrain: 1100 CHEMIN DE L'ANCIENNE VOIE FERREE
Localité terrain: VAISON LA ROMAINE
Commune source: 84137
SIREN demandeur: 798033858
SIRET demandeur: 79803385800019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT ROMAIN EN VIENNOIS
Code postal demandeur: 84110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-01
Prise en compte ouverture chantier: 2014-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 06/01/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/07/2014
Type de service public: Non rempli

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