Permis de construire Travaux terminés

05232613C0001

Nouvelle construction

Mirbel / Haute-Marne / Grand Est

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Adresse RUE DU PRESSOIR MIRBEL 52320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.660 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

18.860 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

23/05/2013

Décision

23/05/2013

Début chantier

02/06/2013

Fin travaux

20/12/2013

Localisation

Commune: Mirbel (52326)
Département: Haute-Marne (52)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 52320
Adresse: RUE DU PRESSOIR MIRBEL 52320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.740 m²	830 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.740 m²	830 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE L'AVENIR
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZD 41

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE L'AVENIR

SIREN 333233062

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT ALFRED OLIVIER

Gérant - né(e) en 1964

PHILIPPE ROBERT ANDRE DRIOUT

Gérant - né(e) en 1962

ROMAIN JEAN-CLAUDE RAYMOND OLIVIER

Gérant - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU PRESSOIR
Localité terrain: MIRBEL
Commune source: 52326
SIREN demandeur: 333233062
SIRET demandeur: 33323306200020
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: MIRBEL
Code postal demandeur: 52320
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 23/05/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 02/06/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 20/12/2013
Type de service public: Non rempli

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 13/09/2017

05232617N0002

Mirbel, Haute-Marne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 844 m²