Permis de construire Travaux terminés

02611620D0066

Nouvelle construction

Donzere / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE PLANTAS DONZERE 26290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

568 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.282 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/03/2024

Autorisation

21/07/2021

Décision

21/07/2021

Début chantier

21/05/2022

Fin travaux

04/03/2024

Localisation

Commune: Donzere (26116)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26290
Adresse: LE PLANTAS DONZERE 26290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	568 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	568 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DROME AMENAGEMENT HABITAT
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 0T 670

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DROME AMENAGEMENT HABITAT (DAH)

SIREN 492977566

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANIK MARIE MICHELE PONSONNET (GIRY)

Administrateur - né(e) en 1957

CHANTAL MARIE-JOSEE VEYRET (CHALAMET)

Administrateur - né(e) en 1942

CHRISTIAN LAURENT MICHEL MORIN

Administrateur - né(e) en 1954

CHRISTIAN PIERRE YVES GAUTHIER

Administrateur - né(e) en 1949

DAVID BOUVIER

Administrateur - né(e) en 1973

EVELYNE CLAUDE VERSCHELDE

Administrateur - né(e) en 1956

FREDERIC VINCENT COMBIER

Administrateur - né(e) en 1957

GERARD ROGER ELIE ORIOL

Administrateur - né(e) en 1943

HERVE NICOLAS HUBERT JEAN MAHL

Administrateur - né(e) en 1956

JEAN MARCEL DUPEYRON

Administrateur - né(e) en 1949

JEAN-LUC VINCENT

Administrateur - né(e) en 1957

MADELEINE LOUISE PELLAUDIN

Administrateur - né(e) en 1941

MARC ANDRE BARBE

Administrateur - né(e) en 1958

MARIE-JOSE RENEE GERMAINE BAYOUD-TORRES (TORRES)

Administrateur - né(e) en 1959

MARIELLE JACQUELINE EVELYNE FIGUET (DUTHOIT)

Administrateur - né(e) en 1968

MARLENE HENRIETTE ODETTE MOURIER (CHABANIS)

Administrateur - né(e) en 1962

MURIEL MARIE-JOSEPHE PARET (REGAZZONI)

Administrateur - né(e) en 1965

NATHALIE BROSE (BROSSE)

Administrateur - né(e) en 1968

PATRICK RENE CHRISTIAN PERA-OLIVERAS

Administrateur - né(e) en 1953

PHILIPPE PIERRE-YVES MAHIEUX

Administrateur - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PLANTAS
Localité terrain: DONZERE
Commune source: 26116
SIREN demandeur: 492977566
SIRET demandeur: 49297756600024
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: ALIXAN
Code postal demandeur: 26300
Nombre de chambres: 10
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-07
Prise en compte ouverture chantier: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 04/03/2024
Date réelle d’autorisation: 21/07/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 21/05/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 04/03/2024
Type de service public: Santé

Donzere, Drôme

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 15 m²