Permis de construire Chantier commencé

03316520X0011

Nouvelle construction

Fargues Saint-Hilaire / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 92 AVENUE DE L'ENTRE DEUX MER FARGUES SAINT-HILAIRE 33370

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.959 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.040 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

10/07/2020

Décision

10/07/2020

Début chantier

02/11/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fargues Saint-Hilaire (33165)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33370
Adresse: 92 AVENUE DE L'ENTRE DEUX MER FARGUES SAINT-HILAIRE 33370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence pour personnes âgées

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.328 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.157 m²	631 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 22
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 22
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 20
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES TERRASSES DE BEAUSEJOUR
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AM 112

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES TERRASSES DE BEAUSEJOUR

SIREN 351309208

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-GAELLE AMOUROUX

Autre - né(e) en 1974

CHANTAL AMOUROUX (GRIGNET DE SAINT LOUP)

Autre - né(e) en 1947

MATHILDE AMOUROUX

Autre - né(e) en 1978

GERARD AMOUROUX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1948

JEAN-BAPTISTE AMOUROUX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

Autre

333244218

SIREN 333244218

Autre

ASL SANTE GESTION

SIREN 850612193

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-BAPTISTE AMOUROUX

Gérant - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 92
Voie terrain: AVENUE DE L'ENTRE DEUX MER
Localité terrain: FARGUES SAINT-HILAIRE
Commune source: 33165
SIREN demandeur: 351309208
SIRET demandeur: 35130920800012
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: FARGUES SAINT-HILAIRE
Code postal demandeur: 33370
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2020-07
Prise en compte ouverture chantier: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 10/07/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 02/11/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 22
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/12/2020