Permis de construire Travaux terminés

0421102200025

Transformation sans extension ni diminution de surface

L_Horme / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 4 AVENUE PASTEUR L_HORME 42152

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/12/2022

Autorisation

03/05/2022

Décision

03/05/2022

Début chantier

01/09/2022

Fin travaux

05/12/2022

Localisation

Commune: L_Horme (42110)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42152
Adresse: 4 AVENUE PASTEUR L_HORME 42152

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	668 m²	668 m²	668 m²
Commerce	0 m²	0 m²	668 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PHARMACIE L'HORMOISE
Code juridique demandeur: 5785
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: F 566

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PHARMACIE L'HORMOISE (PHARMACIE L'HORMOISE)

SIREN 394222038

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: AVENUE PASTEUR
Localité terrain: L_HORME
Commune source: 42110
SIREN demandeur: 394222038
SIRET demandeur: 39422203800025
Code APE demandeur: 47.73Z
Localité demandeur: L'HORME
Code postal demandeur: 42152
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-05
Prise en compte ouverture chantier: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 05/12/2022
Date réelle d’autorisation: 03/05/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 05/12/2022
Type de locaux transformés: Hébergement hôtelier
Type de service public: Non rempli

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