Permis de construire Chantier commencé

0772771400019

Nouvelle construction

Marles-En-Brie / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse 44BIS AVENUE DU GENERAL DE GAULL MARLES-EN-BRIE 77610

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

831 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.761 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

28/11/2014

Décision

28/11/2014

Début chantier

04/05/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Marles-En-Brie (77277)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77610
Adresse: 44BIS AVENUE DU GENERAL DE GAULL MARLES-EN-BRIE 77610

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	831 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	831 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DES ECURIES DES COUDRIERS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZH 278

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DES ECURIES DES COUDRIERS

SIREN 794395913

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOISE HELENE BERTINOTTI (DEBOUT)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

PASCAL ROBERT GUIBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 44BIS
Voie terrain: AVENUE DU GENERAL DE GAULL
Localité terrain: MARLES-EN-BRIE
Commune source: 77277
SIREN demandeur: 794395913
SIRET demandeur: 79439591300013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MARLES-EN-BRIE
Code postal demandeur: 77610
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-03
Prise en compte ouverture chantier: 2016-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 28/11/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 04/05/2016
Type de service public: Non rempli

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