Permis de construire Chantier commencé

03228920A1002

Transformation sans extension ni diminution de surface

Montpezat / Gers / Occitanie

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Adresse AU VILLAGE MONTPEZAT 32220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

267 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

26/02/2021

Décision

26/02/2021

Début chantier

03/03/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montpezat (32289)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32220
Adresse: AU VILLAGE MONTPEZAT 32220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	255 m²	255 m²	255 m²
Commerce	255 m²	255 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	255 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AV 19

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: AU VILLAGE
Localité terrain: MONTPEZAT
Commune source: 32289
Localité demandeur: MONTPEZAT
Code postal demandeur: 32220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-03
Prise en compte ouverture chantier: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 26/02/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 03/03/2021
Type de locaux transformés: Bureaux
Type de service public: Culture et loisir

Logements : - Surface : 16 m²