Permis de construire Autorisé

07310519N1011

Nouvelle construction

Les Echelles / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ZA LE MAILLET LES ECHELLES 73360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

390 m²

Surface démolie

390 m²

Surface du terrain

1.035 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

17/07/2019

Décision

17/07/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Echelles (73105)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73360
Adresse: ZA LE MAILLET LES ECHELLES 73360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 390 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 390 m²
Commerce démoli: 390 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	390 m²	390 m²	390 m²
Commerce	390 m²	390 m²	390 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DES ECHELLES
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: A 1748
Parcelle 2: A 1750

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: ZA LE MAILLET
Localité terrain: LES ECHELLES
Commune source: 73105
SIREN demandeur: 217301050
SIRET demandeur: 21730105000019
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LES ECHELLES
Code postal demandeur: 73360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 17/07/2019
Type de service public: Non rempli

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