Permis de construire Travaux terminés

03231917G0003

Diminution de surface sans transformation

Plaisance / Gers / Occitanie

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Adresse 15 RUE SAINTE QUITTERIE PLAISANCE 32160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

100 m²

Surface démolie

395 m²

Surface du terrain

1.558 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

28/03/2017

Décision

28/03/2017

Début chantier

28/08/2017

Fin travaux

09/07/2018

Localisation

Commune: Plaisance (32319)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32160
Adresse: 15 RUE SAINTE QUITTERIE PLAISANCE 32160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 395 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 307 m²
Locaux démolis: 88 m²
Service public démoli: 88 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	307 m²	0 m²	307 m²
Locaux	518 m²	100 m²	88 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	518 m²	100 m²	88 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AE 55

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: RUE SAINTE QUITTERIE
Localité terrain: PLAISANCE
Commune source: 32319
Localité demandeur: MARCIAC
Code postal demandeur: 32230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-04
Prise en compte ouverture chantier: 2018-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 28/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 28/08/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 09/07/2018
Type de service public: Enseignement et recherche

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