Permis de construire Travaux terminés

06805914F0003

Nouvelle construction

Burnhaupt-Le-Bas / Haut-Rhin / Grand Est

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Adresse RUE DU STADE BURNHAUPT-LE-BAS 68520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

120 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/03/2015

Autorisation

02/07/2014

Décision

02/07/2014

Début chantier

21/07/2014

Fin travaux

01/03/2015

Localisation

Commune: Burnhaupt-Le-Bas (68059)
Département: Haut-Rhin (68)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 68520
Adresse: RUE DU STADE BURNHAUPT-LE-BAS 68520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	60 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	60 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE BURNHAUPT LE BAS
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: 59 197

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE BURNHAUPT LE BAS

SIREN 216800599

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU STADE
Localité terrain: BURNHAUPT-LE-BAS
Commune source: 68059
SIREN demandeur: 216800599
SIRET demandeur: 21680059900013
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BURNHAUPT-LE-BAS
Code postal demandeur: 68520
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Prise en compte ouverture chantier: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 01/03/2015
Date réelle d’autorisation: 02/07/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 21/07/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 01/03/2015
Type de service public: Ouvrage spécial

Burnhaupt Le Bas, Haut-Rhin

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 198 m²