Permis de construire Chantier commencé

08408216N0002

Nouvelle construction

Mormoiron / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 1365 ROUTE DE FLASSAN MORMOIRON 84570

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

98 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

230.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

19/03/2016

Décision

19/03/2016

Début chantier

21/03/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mormoiron (84082)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84570
Adresse: 1365 ROUTE DE FLASSAN MORMOIRON 84570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.538 m²	98 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.538 m²	98 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA CHATEAU PESQUIE
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AO 41
Parcelle 2: AO 46
Parcelle 3: AO 47

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1365
Voie terrain: ROUTE DE FLASSAN
Localité terrain: MORMOIRON
Commune source: 84082
SIREN demandeur: 333502573
SIRET demandeur: 33350257300020
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: MORMOIRON
Code postal demandeur: 84570
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 19/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 21/03/2016
Type de service public: Non rempli

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