Permis de construire Annulé

06003421T0005

Nouvelle construction

Avrechy / Oise / Hauts-de-France

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Adresse LA COUTURE HAMEAU D'ARGENLIEU AVRECHY 60130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.756 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

23.491 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

11/02/2022

Décision

11/02/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Avrechy (60034)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60130
Adresse: LA COUTURE HAMEAU D'ARGENLIEU AVRECHY 60130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.360 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	396 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BAGCAN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZE 278
Parcelle 2: ZE 288

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BAGCAN

SIREN 898355292

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEVDET BAGCAN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2000

EMRULLAH BAGCAN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

MUHAMMED BAGCAN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2008

SALIH BAGCAN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

EMRAH BAGCAN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1993

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA COUTURE
Lieu-dit terrain: HAMEAU D'ARGENLIEU
Localité terrain: AVRECHY
Commune source: 60034
SIREN demandeur: 898355292
SIRET demandeur: 89835529200019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LAIGNEVILLE
Code postal demandeur: 60290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 11/02/2022
Type de service public: Non rempli

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