Permis de construire Travaux terminés

01220214A1064

Nouvelle construction

Rodez / Aveyron / Occitanie

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Adresse BOULE MAL DE LATTRE DE TASSIGNY RODEZ 12000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.390 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.759 m²

Dates du dossier

Dépôt

19/09/2017

Autorisation

24/03/2015

Décision

24/03/2015

Début chantier

04/04/2016

Fin travaux

19/09/2017

Localisation

Commune: Rodez (12202)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12000
Adresse: BOULE MAL DE LATTRE DE TASSIGNY RODEZ 12000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.390 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 22
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 22
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 13
3 pièces créés: 6
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: JFR
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AH 369
Parcelle 2: AH 581

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

JFR (QUALIT'IMMO)

SIREN 523555860

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK-ALEXANDRE FREDERIC LABIT

Gérant - né(e) en 1977

JEAN-MARIE LEON HENRI LABIT

Gérant - né(e) en 1952

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BOULE MAL DE LATTRE DE TASSIGNY
Localité terrain: RODEZ
Commune source: 12202
SIREN demandeur: 523555860
SIRET demandeur: 52355586000023
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: RODEZ
Code postal demandeur: 12000
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2015-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-11
Date réelle de dépôt: 19/09/2017
Date réelle d’autorisation: 24/03/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 04/04/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 19/09/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 22
Type d’annexe: Garage

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/02/2015