Permis de construire Travaux terminés

0690422400003

Nouvelle construction

La Chapelle-Sur-Coise / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 660 CHEMIN DE LA CHAVANNE LA CHAPELLE-SUR-COISE 69590

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

304 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.606 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/10/2025

Autorisation

09/08/2024

Décision

09/08/2024

Début chantier

01/06/2025

Fin travaux

31/10/2025

Localisation

Commune: La Chapelle-Sur-Coise (69042)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69590
Adresse: 660 CHEMIN DE LA CHAVANNE LA CHAPELLE-SUR-COISE 69590

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	152 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	152 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES DEUX CHAPELLES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: B 574

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES DEUX CHAPELLES

SIREN 402304810

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADRIEN GEORGES ALBERT BONAMOUR

Gérant - né(e) en 1997

LIONEL MOREL

Gérant - né(e) en 1984

MORGAN CHAMBAS

Gérant - né(e) en 1993

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 660
Voie terrain: CHEMIN DE LA CHAVANNE
Localité terrain: LA CHAPELLE-SUR-COISE
Commune source: 69042
SIREN demandeur: 402304810
SIRET demandeur: 40230481000011
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: LA CHAPELLE SUR COISE
Code postal demandeur: 69590
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-09
Prise en compte ouverture chantier: 2025-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 31/10/2025
Date réelle d’autorisation: 09/08/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 31/10/2025
Type de service public: Non rempli

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