Permis de construire Autorisé

01304121K0087

Nouvelle construction

Gardanne / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 1480 AV D'ARMENIE GARDANNE 13120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.101 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.038 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

24/03/2022

Décision

24/03/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Gardanne (13041)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13120
Adresse: 1480 AV D'ARMENIE GARDANNE 13120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.101 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GARDANNE 2022
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: CK 112
Parcelle 2: CL 403

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GARDANNE 2022

SIREN 381227172

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RODOLPHE ROSATI

Gérant - né(e) en 1964

Autre

QUINTUS

SIREN 519042055

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMA NELLY DANIELE ROSATI

Gérant - né(e) en 1988

RODOLPHE GEORGES ROSATI

Gérant - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

411186943

SIREN 411186943

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1480
Voie terrain: AV D'ARMENIE
Localité terrain: GARDANNE
Commune source: 13041
SIREN demandeur: 381227172
SIRET demandeur: 38122717200024
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: ARGENTEUIL
Code postal demandeur: 95100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 24/03/2022
Type de service public: Non rempli

Gardanne, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 160 m²