Permis de demolir Travaux terminés

08508021F0003

Non renseigné

Doix Les Fontaines / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse 20 GRANDE RUE DOIX DOIX LES FONTAINES 85200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

620 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

04/11/2021

Décision

04/11/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Doix Les Fontaines (85080)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85200
Adresse: 20 GRANDE RUE DOIX DOIX LES FONTAINES 85200

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AB 417

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE DOIX LES FONTAINES

SIREN 200057677

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 20
Voie terrain: GRANDE RUE
Lieu-dit terrain: DOIX
Localité terrain: DOIX LES FONTAINES
Commune source: 85080
SIREN demandeur: 200057677
SIRET demandeur: 20005767700011
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: DOIX LES FONTAINES
Code postal demandeur: 85200
Prise en compte autorisation: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 202408
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 04/11/2021

Doix-Les-Fontaines, Vendée

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 94 m²