Permis de demolir Autorisé

04623117X0001

Non renseigné

Puy-L Eveque / Lot / Occitanie

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Adresse RUE DU COULOUBRET PUY-L EVEQUE 46700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.773 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

14/06/2017

Décision

14/06/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Puy-L Eveque (46231)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46700
Adresse: RUE DU COULOUBRET PUY-L EVEQUE 46700

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OFFICE PUBLIC HABITAT LOT
Code juridique demandeur: 7371
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AB 118

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OFFICE PUBLIC HABITAT LOT (OPH LOT HABITAT)

SIREN 274600014

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DENIS PAUL JOSEPH MARRE

Autre - né(e) en 1946

AGNES MARIE-LOUISE CHAROUSSET

Directeur Général - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU COULOUBRET
Localité terrain: PUY-L EVEQUE
Commune source: 46231
SIREN demandeur: 274600014
SIRET demandeur: 27460001400022
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: CAHORS
Code postal demandeur: 46000
Prise en compte autorisation: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 201706
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 14/06/2017

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/09/2017