Permis de construire Chantier commencé

01310015P0115

Nouvelle construction

St Remy De Provence / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 9 CH GAULOIS ST REMY DE PROVENCE 13210

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

270 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.708 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

13/04/2016

Décision

13/04/2016

Début chantier

05/05/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: St Remy De Provence (13100)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13210
Adresse: 9 CH GAULOIS ST REMY DE PROVENCE 13210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	270 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AT 16

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: CH GAULOIS
Localité terrain: ST REMY DE PROVENCE
Commune source: 13100
Localité demandeur: GALLUIS
Code postal demandeur: 78490
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 13/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 05/05/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Piscine

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 27/08/2015

01310015P0118

St Remy De Provence, Bouches-du-Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/03/2016

01310015P0107

St Remy De Provence, Bouches-du-Rhône

Transformation avec diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/03/2016

01310015P0114

St Remy De Provence, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 460 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/03/2016

01310015P0113

St Remy De Provence, Bouches-du-Rhône

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Logements : 1 Surface : 299 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/03/2016

01310015P0112

St Remy De Provence, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 438 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/03/2016

01310015P0111

St Remy De Provence, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 349 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/03/2016

01310015P0100

St Remy De Provence, Bouches-du-Rhône

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Logements : 1 Surface : 118 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/02/2016

01310015P0103

St Remy De Provence, Bouches-du-Rhône

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