Permis de construire Travaux terminés

00133915V0004

Nouvelle construction

Saint Bernard / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMI CHE DE LA CROIX VIEILLE SAINT BERNARD 01600

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

168 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

800 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/07/2016

Autorisation

30/06/2015

Décision

30/06/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

01/07/2016

Localisation

Commune: Saint Bernard (01339)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01600
Adresse: CHEMI CHE DE LA CROIX VIEILLE SAINT BERNARD 01600

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	168 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AI 162

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMI CHE DE LA CROIX VIEILLE
Localité terrain: SAINT BERNARD
Commune source: 01339
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/07/2016
Date réelle d’autorisation: 30/06/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 01/07/2016
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/11/2015