Permis de construire Chantier commencé

04220720S0010

Nouvelle construction

Saint-Chamond / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 61 RTE DE LYON SAINT-CHAMOND 42400

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

240 m²

Surface démolie

264 m²

Surface du terrain

650 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

27/05/2020

Décision

27/05/2020

Début chantier

30/07/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Chamond (42207)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42400
Adresse: 61 RTE DE LYON SAINT-CHAMOND 42400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 264 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 264 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	264 m²	0 m²	264 m²
Locaux	0 m²	240 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: E - RULE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AC 267

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

E - RULE

SIREN 889702767

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CHRISTOPHE GENEVRIER

Autre - né(e) en 1975

KARINE ANNE MARIAM SATER

Autre - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 61
Voie terrain: RTE DE LYON
Localité terrain: SAINT-CHAMOND
Commune source: 42207
SIREN demandeur: 889702767
SIRET demandeur: 88970276700019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-CHAMOND
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-10
Prise en compte ouverture chantier: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 27/05/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 30/07/2021
Type de service public: Non rempli

Saint-Chamond, Loire

Transformation avec extension de surface

Logements : 11 Surface : 336 m²