Permis de construire Travaux terminés

04105520A0002

Non renseigné

Chouzy Sur Cisse / Loir-et-Cher / Centre-Val de Loire

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Adresse CHOUZY SUR CISSE

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

30/12/2020

Décision

30/12/2020

Début chantier

28/02/2021

Fin travaux

30/06/2021

Localisation

Commune: Chouzy Sur Cisse (41055)
Département: Loir-et-Cher (41)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 41150
Adresse: CHOUZY SUR CISSE

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FERME DE PRUNAY
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: C 73

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FERME DE PRUNAY

SIREN 522625094

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL PASCAL CAMILLE FOUCHAULT

Gérant - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Localité terrain: CHOUZY SUR CISSE
Commune source: 41055
SIREN demandeur: 522625094
SIRET demandeur: 52262509400019
Code APE demandeur: 55.30Z
Localité demandeur: VALLOIRE SUR CISSE
Code postal demandeur: 41150
Prise en compte autorisation: 2021-01
Prise en compte ouverture chantier: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 30/12/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 28/02/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2021

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/03/2021