Permis de construire Travaux terminés

0914081550009

Extension de surface sans transformation

Moigny-Sur-Ecole / Essonne / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse CHEMIN DE LAUNAY LAUNAY MOIGNY-SUR-ECOLE 91490

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

78 m²

Surface démolie

11 m²

Surface du terrain

24.169 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

04/01/2016

Décision

04/01/2016

Début chantier

20/02/2017

Fin travaux

02/01/2019

Localisation

Commune: Moigny-Sur-Ecole (91408)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91490
Adresse: CHEMIN DE LAUNAY LAUNAY MOIGNY-SUR-ECOLE 91490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 11 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 11 m²
Agricole démoli: 11 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	643 m²	78 m²	11 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	643 m²	78 m²	11 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZB 59

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE LAUNAY
Lieu-dit terrain: LAUNAY
Localité terrain: MOIGNY-SUR-ECOLE
Commune source: 91408
Localité demandeur: MOIGNY-SUR-ECOLE
Code postal demandeur: 91490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-01
Prise en compte ouverture chantier: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 04/01/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 20/02/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 02/01/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 27/01/2016